Mentions légales
Conditions d'utilisation
Les présentes conditions régissent l’utilisation du site escadn.fr
ce site appartient et géré par Hania Adnani présidente du Bureau d’étude ESCADN
En utilisant ce site vous indiquez avoir lu et accepté les conditions générales d’utilisation présentes ici et de les respecter en toutes circonstances.
type de site: Vitrine
Propriété intellectuelle
Tout contenu publié et mis à disposition sur ce site est propriété intellectuelle de Adnani Hania présidente du bureau d’étude ESCADN et de ses créateurs. Cela comprend, mais n’est pas limité aux images, textes logos, documents, fichiers téléchargeables, et tout ce qui contribue à la constitution de ce site.
Utilisation acceptable
En tant qu’utilisateur, vous attestez utiliser notre site en toutes légalités et de ne jamais l’utiliser à des fins illicites à savoir:
Violer les droits de propriété intellectuelle des propriétaires du site ou de tout tiers du site,
Agir de façon qui pourrait être considérée comme frauduleuse,
Participer à toute activité illégale sur le site web,
Afficher tout matériel qui peut être jugé comme inapproprié ou offensant.
Si nous estimons que vous utilisez ce site web à des fins illégales, nous vous limiterons tout accès à celui-ci.
limitation de responsabilité
Adnani Hania présidente du bureau d’étude ESCADN est tenue responsable pour tout problème découlant du site web, cependant ils ne sont pas tenus responsables de toutes utilisations irrégulières du site web.
Indemnité
En tant qu’utilisateur, vous indemnisez Adnani Hania présidente du bureau d’étude ESCADN de toute responsabilité, de tout coût, de toute cause d’action, de tout dommage ou de toutes dépenses découlant de la violation des conditions citées ci-dessus.
Divisibilité
Si l’une de ces présentes conditions est jugée invalide en vertu des articles de loi applicables, alors elles seront considérées nulles et elles seront retirées du présent document, cependant toutes les autres conditions non touchées par les articles de loi resteront valides.
Modification
Il faut noter que ces conditions seront modifiées de temps à autre afin de rester conforme aux articles de loi, et pour refléter tout changement dans la façon dont nous gérons le site web.
Contact
Pour toutes questions, veuillez nous contacter, voici nos coordonnées:
Mail: contact@escadn.fr
Téléphone: 0648509163
Personne responsable: Adnani Hania